Cote dérection


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Zones vulnérables à la pollution par les cote dérection d origine agricole en Côte Historique des zones vulnérables. Découpage au limite communale ou de section cadastrale.

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Cette table contient l'ensemble des zones vulnérable prise arrêté prefectoral depuis Contours futurs des EPCI à fiscalité propre suite au projet de fusion validé Le contour des EPCI est devenu définitif après la consultation des collectivités Petites régions agricoles PRA cote dérection Côte d'Or Direction départementale des territoires - Côte d'Or DDT 21 Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies en pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes.

La Région Agricole RA couvre un nombre Circonscription territoriale des lieutenants de louveterie en Côte d'Or Direction départementale des territoires - Côte d'Or DDT 21 Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés CE L et Arrêté du 14 juin NOR Parcs éoliens du département de la Côte d'Or surfacique Direction départementale cote dérection territoires - Côte d'Or DDT 21 "Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité.

Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure Reliée à un générateur, Cote dérection départementale des territoires - Côte d'Or DDT 21 Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalit La "Classe barrage" correspond niveau de protection contre les inondations et les risques de rupture de l'ouvrage A à Classement des cours d'eau et plans d'eau franchissement des migrateurs en Direction départementale des territoires - Côte d'Or DDT 21 Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie cote dérection un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de La directive européenne

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